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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIT GOURMET
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PRUNES FROM FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRUNES FROM FRANCE
FRUIT GOURMET, SAS

Numéro de dépôt :
4032453
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2023
PRUNES FROM FRANCE de FRUIT GOURMET

Présentation de la marque PRUNES FROM FRANCE

Déposée le 12 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIT GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRUNES FROM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIT GOURMET domicilié(e) LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 193 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUIT GOURMET, M. BESSE MICHAEL domicilié(e) LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France.

La marque PRUNES FROM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUNES FROM FRANCE est expirée depuis le 12 septembre 2023.

FRUIT GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT'O BOX , Les FRUITS du SUD , Sotender , BOOST YOUR NATURE! , GOURMET STORE , FRUIT GOURMET BIO , Fruit & Nature , COLLECTION GOURMET Recette Pleine Saveur depuis 1992 , LILIFRUIT TENDREMENT TENDRE , Les FRUITS du SUD


FRUIT GOURMET, SAS - LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France - SIREN 389193111


FRUIT GOURMET, M. BESSE MICHAEL - LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.